Contrôle du STIC

Les propositions de la CNIL pour une utilisation du fichier plus respectueuse du droit des personnes
(Cnil 20/01/2009)

C’est la première fois que la CNIL contrôle le fonctionnement du STIC. Ce contrôle constitue un enjeu essentiel dans la mesure où les conséquences pour les personnes peuvent être très importantes dans le cadre d’enquêtes administratives (perte d’emploi, refus d’embauche) qui concernent 1 million d’emplois. Lors de ces contrôles, la CNIL s’est intéressée à la façon dont les services de police utilisent le STIC mais aussi à la transmission des suites judiciaires qui incombe aux procureurs de la République pour la mise à jour, voire l’effacement, des données dans ce fichier. Ce contrôle a permis de constater, très concrètement, des problèmes souvent liés à une inadéquation entre les moyens mis en oeuvre par les ministères et les objectifs assignés à ce grand fichier de police. La CNIL formule 11 propositions pour que l’utilisation du STIC soit mieux contrôlée et plus sécurisée de façon à ce que les informations qui le constituent soient parfaitement exactes et mises à jour… Voir ici → http://www.cnil.fr/index.php?id=2538&tx_ttnews[tt_news]=423&tx_ttnews[backPid]=1&cHash=ffd675465d

Qu’en pensez-vous ?

Lu dans Backchif.info : L’inflation a aussi gagné les fichiers de service de police. En premier lieu, le Stic (système de traitement des infractions constatées). «  23,5 millions de procédures recensées, 26 millions d’infractions, 5 millions d’individus, 18 millions de victimes », précisait le rapport de la Cnil en 2004. Pour 2008, ce sont « 5,5 millions de personnes mises en cause, et 28,3 millions de victimes, dans 36,4 millions de procédures. », selon les estimations du nouveau rapport de la Cnil…

Le 29 janvier !

VidEo de la CGT

http://www.dailymotion.com/video/kMtpUQVtdImsc6TZiJ

Sarkosy veut achever le droit de grève
Lors de ses vœux aux « forces économiques » à Vesoul, le chef de l’État a fustigé les événements de la gare Saint-Lazare. Profitant de la polémique, l’UMP deposera une proposition de loi…    →     http://www.humanite.fr/Sarkozy-veut-achever-le-droit-de-greve  (article de l’Humanité)

Des efforts en 2009 !

Liberté Hebdo 16 au 22 janvier 2009 – e d i t o – Bruno Cadez

On ne sait jamais…

Pas grave, les jeunes. Vous qui vous inquiétez pour votre avenir dans des établissements scolaires aux moyens taillés à coups de sabre ou qui vous demandez quel genre d’emploi on vous réserve demain (si on vous en réserve un…) au regard des fameux « effets de la crise », notre président pense à vous. Il vous sera toujours loisible – tout au moins pour ceux qui n’ont pas dépassé les 25 ans – de vous rendre gratuitement dans un musée. M. Sarkozy l’a promis cette semaine. Les mesures qui permettent l’accès des plus jeunes à la culture sont bien évidemment à encourager. Et c’est pour cela que l’on aimerait en savoir plus sur les conditions de mise en œuvre de celle-ci. Nicolas Sarkozy maintient une stratégie de communication à coup de petites phrases et d’effets d’annonce dont plus grand monde n’est dupe.

Pour faire comprendre à chacun que tout le monde devra faire des efforts en 2009, le président a démultiplié ses présentations de vœux en fonction de catégories sociales. Il essaye également de se faire passer pour un candidat en campagne en les organisant dans des villes de province. Mais la proximité selon Sarkozy se déroule dans des lieux sécurisés par des dispositifs policiers impressionnants. Révélateur du fossé qui ne cesse de s’approfondir entre les exigences sociales et une politique qui ne répond en rien à celles-ci.

À Saint-Lô, Nîmes et Orléans, les déplacements présidentiels ont fait chaque fois l’objet de manifestations plus importantes que prévues.
À Orléans, même les policiers se sont fait entendre !

On devine que la perspective de la journée d’action du 29 janvier organisée par l’ensemble des syndicats doit amener certains, en haut-lieu, à se poser des questions. Voilà en effet une belle occasion pour dire tous ensemble que nous ne voulons pas être les dindons de la farce en payant les conséquences de la crise.

Surtout, on peut se demander si le black-out médiatique imposé au plan anti-crise présenté par le PCF cette semaine (vous n’êtes pas au courant ?) n’est pas également un signe que le pouvoir craint que, dans la population, ne grandissent d’autres solutions que les siennes. Car pendant ce temps, on apprend que l’année 2009 pourrait se révéler plutôt bonne pour des groupes comme Arcelor-Mittal ou Total.

En effet, on ne sait jamais. Des fois que certains seraient tentés de suggérer que l’on commence par faire payer ceux-là…

L’appel de 600 élus pour la paix

Pour l’arrêt de la guerre contre Gaza
et une solution politique durable au Proche-Orient

Appel : Six cent élus locaux de toutes sensibilités ont signé au 15 janvier 2009, le texte initié par l’Association des villes françaises jumelées avec des camps de réfugiés palestiniens, soutenu notamment par l’Association des élus communistes et républicains.

Fil rouge de l’humanité, lire l’appel et visualiser les signataires  →  http://www.humanite.fr/Des-voix-pour-la-paix-en-Palestine

qui achevait les mourants ?

 site « Libérez-les »

La diffusion des articles ne signifie pas que nous partageons toutes les analyses de leurs auteurs, mais dans la situation actuelle du Peuple Palestinien à Gaza,exige une contre information face aux média-mensonges et une information heure par heure à l’omerta médiatique.

« L’explosion est assourdissante. La pharmacie de l?hôpital Al-Quds de Gaza vient d’être emportée par un tir d’obus. Des blessés sont évacués à la hâte. Ici aussi, personne n’échappe aux bombes. C’était hier matin. Parmi les témoins de cette attaque israélienne, le médecin lillois Régis Garrigue. Il témoigne.

Hier, aux petites heures du jour, des centaines de personnes, bébés ou enfants dans les bras, ont pris la fuite à l’approche de l’armée, pour se réfugier dans l’établissement situé dans le quartier résidentiel de Tal al-Hawa. Une colonne de chars a pris position dans un parc public au coeur du quartier. À l’intérieur de l’hôpital, les mères tentent de consoler les petits qui hurlent de terreur, tentant à grand-peine de les faire rire. « J’ai amené mes enfants à l’hôpital parce qu’ils avaient peur à la maison. Mais en fait, ici, c’est encore plus terrifiant », avoue Hussein, 40 ans, qui est arrivé là ce matin avec femme et enfants.

Des dizaines d’autres civils affluent avec leurs bagages. Les médecins les accueillent tant bien que mal. Parmi eux, le médecin lillois Régis Garrigue. Il était dans l’hôpital lorsque la pharmacie a volé en éclats. Joint par Nord éclair, il raconte : « A 10 h, on a entendu une énorme déflagration au deuxième étage du bâtiment, au service chirurgie, qui a détruit la pharmacie. On s’est couchés par terre, on a essayé de voir ce qui était détruit. Peu de temps après, il y a eu une deuxième explosion, beaucoup plus forte. il y avait comme des boules de feu un peu partout autour de l’hôpital. On a vu assez rapidement de la fumée qui partait du deuxième bâtiment de l’hôpital, un bâtiment de neuf étages qui abrite des cabinets de consultation et des services administratifs. On est passés par les urgences pour le rejoindre. Les flammes étaient très hautes. C’est un moment de grande angoisse : on était prisonniers dans le bâtiment, puisque l’armée israélienne tirait tout autour. »

« C’est monstrueux »

Avec les médecins, il prend alors la décision de descendre les malades un par an, pour les installer au plus près de la rue, par mesure d’anticipation. Le docteur Garrigue rend hommage au passage au Croissant rouge : « Ils ont bien travaillé pour que les flammes n’avancent pas trop vite. » Les pompiers, eux, ne sont arrivés qu’une heure et demie plus tard : « Il faut pour cela que les Israéliens soient d’accord. » Par la suite, beaucoup de Palestiniens sont venus se réfugier à l’hôpital : « On a aussi récupéré de blessés par armes à feu qui avaient besoin de soins urgents ».

Si le pire a été évité – l’incendie n’a pas fait de victimes – les faits sont graves : l’armée israélienne a tiré sur un hôpital. Et pour le docteur Garrigue, une erreur humaine est exclue : « L’hôpital est bien visible, cartographié, et les militaires israéliens sont des soldats d’élite. Nous sommes en situation de guerre. Or, il y a un code de la guerre qui dit qu’on ne s’attaque pas aux hôpitaux. Il faut qu’il y ait une enquête internationale et que les responsables en répondent devant la justice internationale », estime le médecin, qui n’a pas dormi depuis trois jours et continue vaille que vaille sa mission de soigner les blessés.

Il n’était pas au bout de l’horreur : dans la soirée, une nouvelle bombe a explosé : « L’hôpital est rasé, totalement en flammes en pleine nuit. On a dû évacuer 200 personnes sous les bombes. Maintenant, on est tous à l’hôpital Al-Chifa. C’est monstrueux. » Outre l’hôpital Al Quds, des locaux de l’ONU ont également été la cible de tirs israéliens, provoquant la réprobation internationale. »

Un plan d’urgence pour combattre la crise

PCDF – Mis en ligne : 16 janvier

Cela fait maintenant trois mois que Nicolas Sarkozy prétend combattre la crise,
et même refonder le capitalisme, et cela fait trois mois que les conséquences
de la crise s’aggravent de jour en jour, que les vagues de licenciement déferlent,
que le pouvoir d’achat dégringole. Les annonces gouvernementales ne sont susceptibles
ni de prévenir les conséquences à venir de la crise, ni de traiter ses racines
(428 milliards au total, pas mal pour un pays dont les caisses étaient soit disant vides)
…. Dans ces conditions, l’échec d’hier sera celui de demain

Les propositions PCF pour combattre la crise 

• Sécuriser l’emploi

• Relever fortement le pouvoir d’achat populaire 

• Relancer l’investissement

• Contrôler et réorienter l’utilisation des 360 milliards du plan d’aide aux banques
  

Première urgence : sécuriser l’emploi

Ce n’est pas aux salariés de payer la crise des marchés financiers ! Les actionnaires veulent éponger leurs pertes et redresser au plus vite leurs rendements en licenciant, en écrasant le pouvoir d’achat, et en empochant les aides publiques… C’est au contraire à eux de mettre la main à la poche. Il faut mettre à contribution les profits et les dividendes, et mettre sous protection les salaires et l’emploi. Ne pas le faire, c’est handicaper encore toute possibilité de relance, car c’est l’emploi et non les dividendes qui crée la richesse.

Nous proposons donc :

• la suspension immédiate de tous les projets de suppressions d’emplois.
• la convocation, là où des problèmes se posent, de tables rondes quadripartites directions d’entreprises-Etat-élus-syndicats pour examiner des solutions alternatives aux politiques actuelles de réduction d’emplois ou de chômage technique. Les contre-propositions issues de ces tables rondes devraient être examinées prioritairement par les banques et les pouvoirs publics dans le cadre de l’utilisation des 428 milliards d’euros dégagés au nom de la relance.
• la mise à contribution des profits, des dividendes versés aux actionnaires, et la réduction des intérêts payés aux banques avant toute autre mesure. C’est le sens de la proposition de loi Bocquet déposée au Parlement.
• l’utilisation de crédit à taux zéro pour les PME en cas de rupture de trésorerie sous condition de renoncement aux suppressions d’emploi.
  des mesures de taxation dissuasive et de conditionnement des aides doivent être également mises en place contre les politiques de délocalisation.

Seconde urgence : relever fortement le pouvoir d’achat populaire

Un relèvement conséquent des salaires, des retraites et des minima sociaux est le plus sûr moyen de la relance du pouvoir d’achat et du soutien à la consommation et à la demande.

Nous proposons donc :

• le relèvement immédiat du SMIC, des traitements de la fonction publique, du minimum vieillesse et des minimas sociaux.
• la convocation dans le premier trimestre 2009 d’une conférence nationale sur les salaires et le pouvoir d’achat, donnant le signal de négociations généralisées sur la revalorisation des salaires et des qualifications.
• une baisse significative de la TVA sur les produits de première nécessité et sur les transports.

Troisième urgence : relancer l’investissement

L’investissement public, en premier lieu…
En finir avec les politiques d’écrasement des dépenses publiques et sociales aurait le double mérite de répondre à des besoins criants et de créer les conditions d’une relance intérieure saine.

Cela nécessite pour commencer : 

• l’annulation des programmes massifs de suppression d’emplois publics et de rationnement des budgets publics, notamment dans l’éducation et la santé, qui devraient au contraire être des priorités en temps de crise .
• L’abandon des critères d’austérité du pacte de stabilité et la demande par la France de la renégociation en lieu et place de ce pacte d’un pacte européen pour l’emploi et la croissance.

Nous proposons également sans attendre :

• Le lancement d’un plan national d’investissement dans la santé, dont la situation hospitalière révèle l’urgence absolue, comprenant notamment un plan d’urgence emploi-formation pour pallier le déficit criant de personnels.
• Un plan pluriannuel de construction de logements publics, à loyers modérés, au rythme de 180.000 par an pendant cinq ans pour résorber le déficit accumulé par rapport aux besoins.
• La modernisation du transport ferroviaire, en particulier le lancement d’un plan fret ambitieux , indispensable au plan économique comme au plan écologique.
• La relance d’une grande politique publique de la recherche, à l’inverse du démantèlement actuel.

Cette mobilisation publique nécessite l’adoption de premières mesures fortes engageant la réorientation de la fiscalité avec notamment :

• L’annulation du paquet fiscal de l’été 2007. La modulation immédiate de l’impôt sur les sociétés pour pénaliser les entreprises qui continuerait à donner la priorité aux rendements financiers sur la préservation et la création de l’emploi.
• La baisse de la TVA sur les produits de première nécessité.

Enfin, il convient de mettre en, œuvre au plus vite un plan d’aide exceptionnelle aux collectivités locales, dont l’activité est un élément essentiel de l’économie nationale, et dont l’asphyxie serait une catastrophe, avec notamment le remboursement immédiat de la TVA, la compensation des transferts et une réforme de la taxe professionnelle qui, à l’inverse de la suppression programmée par le gouvernement, dote les collectivités de ressources nouvelles.

…L’investissement privé dans l’industrie et les services, ensuite.

Alors que des moyens d’intervention publique massifs ont été dégagés, 320 milliards pour le plan de refinancement bancaire, 40 milliards pour doter la Société de prise de participation de l’Etat, et 20 milliards pour le Fonds stratégique d’Investissement, cet argent doit servir une forte relance de l’Industrie et des services. Les vagues de licenciement massifs actuelles sont d’autant plus inacceptables que les grands groupes maintiennent des niveaux records de taux de profits (99 milliards de profits pour les groupes du CAC 40 en 2007 et 50 milliards de dividendes distribués).

Nous proposons notamment :

• une mobilisation nationale pour la filière automobile, et la mise en place d’une charte pour une industrie automobile durable et créatrice d’emplois en Europe, permettant notamment une lutte efficace contre les politiques de délocalisations et de dumping social et salarial des constructeurs.
• la relance, en lien avec l’effort de construction et de rénovation de logements sociaux, de toute la filière de la construction et du bâtiment. Pour soutenir cette relance du logement social, L’ensemble de l’épargne populaire (Livret A, Livret B, Livret Bleu, LDD [ex Codevi] et LEP) doit être à nouveau intégralement centralisée par la Caisse des dépôts et consignation. Livrer ces ressources, après la crise, aux critères laissés intacts du système bancaire et financier est une aberration. Ce plan de relance public du logement doit notamment accompagner par des prêts bonifiés un plan de réhabilitation pour mise aux normes énergétiques, notamment du patrimoine HLM. Générateur d’emplois, il peut permettre aux organismes HLM et aux collectivités de mettre en place des conventions d’utilité sociale avec les entreprises du BTP assurant un emploi local rendu notamment possible par un plan de formation aux métiers du bâtiment.
• un plan de soutien aux PME, avec notamment l’utilisation de crédit à taux zéro en cas de rupture de trésorerie en contrepartie du renoncement aux suppressions d’emplois.

Quatrième urgence : contrôler et réorienter l’utilisation des 360 milliards du plan d’aide aux banques

Nous avons avancé de nombreuses propositions à l’automne, dont celles, essentielles et pleinement d’actualité :

• de la constitution d’un pôle public et financier, à partir de la Banque Postale, d’Oséo, de la CDC, des caisses d’Epargne et de nouveaux outils d’intervention publiques crées par le gouvernement comme la Société de Prise de Participation de l’Etat qui agit aujourd’hui sans contrôle transparent.
• d’une refondation des missions et du rôle de la Banque Centrale Européenne, dont nous entendons faire une proposition forte dans le cadre de la batille des prochaines élections européennes, d’autant que la fable de l’indépendance de la BCE à l’égard des gouvernements vient de voler en éclat à la faveur de la crise financière.

Nous voulons aujourd’hui attirer l’attention sur les pouvoirs d’intervention nouveaux qui doivent être créés à tous les niveaux pour les salariés, les syndicats, les élus, les populations. Cela doit en particulier les critères d’utilisation des 360 milliards de crédits ouverts aux banques.

Nous proposons donc la création de cellules de crise ou de commissions transparentes, ouvertes aux élus et aux syndicats, dans les départements ou les bassins d’emplois, pour contrôler et batailler sur l’utilisation des milliards d’euros dégagés au nom de plan de relance.

Dans le cadre de nos journées de mobilisation en janvier et par la suite, nous envisageons de saisir à ce propos les préfets et le médiateur du crédit nommé par le gouvernement.

♦ La bataille pour savoir comment est utilisé l’argent du plan de relance et avec quels critères doit devenir une grande bataille publique

Gaza : Halte au massacre !

Déclaration d’Annick Mattighelllo, maire de Louvroil

Comme l’indique la banderole qui vient d’être posée sur le mur de la salle des fêtes, «GAZA, Halte au massacre » !

Plus de 1.000 morts à Gaza, dont une majorité de civils et d’enfants (192 enfants sont morts), des milliers de blessés (dont 80% de civils) ; des habitations, des commerces, des écoles et des hôpitaux frappés par l’aviation, des bombes au phosphore visant une population affamée par le blocus et terrorisée … C’est inhumain, c’est inacceptable !

Il faut mettre un terme à cette horreur et donner une chance à la Paix.

L’initiative d’aujourd’hui à Louvroil s’inscrit dans la mobilisation des forces progressistes en France et dans le monde pour exiger un cessez-le-feu immédiat à Gaza, ce qui implique l’arrêt de l’offensive terrestre et des bombardements meurtriers ainsi que le retrait des forces israéliennes de ce petit territoire où tentent de survivre 1,5 millions de Palestiniens. De plus, par solidarité, une partie de la recette de la fête de la gauche qui a lieu le dimanche 8 février à Louvroil sera reversé pour la Palestine.

Donner une chance à la Paix, c’est aussi réclamer que la France et l’Union Européenne pèsent de tout leur poids auprès d’Israël afin que soit mis fin immédiatement à cet épouvantable offensive militaire et que soit relancé le processus de Paix et la sécurisation de la région, conformément aux accords internationaux*.

Mobilisons-nous pour une Paix juste et durable au Proche-Orient car il y a urgence.

Louvroil, le 15 janvier 2009

*L’accord d’Oslo conditionnait l’accord économique Union Européenne/Israël à la création d’un état Palestinien